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Sponsoring des hautes écoles et transparence

Jacques est persuadé que la haute école qu’il fréquente n’est guère exemplaire en termes d’éthique. Il a constaté des « placements de produits » réguliers dans les couloirs et subodore des ententes avec différentes entreprises. D’un naturel curieux et hutin, il entreprend des démarches aux fins d’en savoir plus et s’adresse à la direction de l’école en exigeant d’avoir accès à tous les éventuels contrats de sponsoring.


La direction tente de le convaincre du fait que les détails n’ont guère d’importance et que, de surcroît, ils sont couverts par le secret des affaires. Que nenni. L’étudiant volontiers activiste ne s’en laisse pas compter. Il décide donc de lancer une pétition pour obtenir la fin de l’opacité des financements privés. Après avoir réuni plusieurs centaines de paraphes, il retourne voir la direction qui lui réponde laconiquement qu’elle n’entend pas donner accès à de telles informations, en l’absence de consentement des personnes concernées, soit des généreux donateurs.


Cette petite histoire, inspirée de faits réels, pose la question fondamentale de l’influence des financements privés sur la recherche. Elle s’est en réalité déroulée à Zurich où l’Université avait bénéficié d’un montant de 100 millions de francs destiné à financer un centre du département d’économie de l’université. Après décision de la Commission de recours des hautes écoles, l’Université est contrainte de publier l’accord dont les détails interpellent eu égard notamment aux questions d’indépendance de l’enseignement et de la recherche. Depuis cette affaire, l’Université a rendu publique la liste de ses sponsors.


Plus tard, ce sont les Écoles polytechniques fédérales qui se sont retrouvées dans une situation similaire. Une recommandation du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence les a contraintes à divulguer les contrats de sponsoring. Et là c’est la surprise, puisqu’un droit de regard sur la nomination des professeurs avait été octroyé à la société Nestlé. Cette pratique a subsisté, après examen de l’autorité qui chapeaute les hautes écoles. La transparence aura tout de même permis de mettre en exergue une pratique problématique.


En résumé, le sponsoring s’accompagne désormais d’un droit de regard qui peut être sollicité aussi bien par les médias que par le simple particulier.





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