La titrisation par le biais de jetons (« tokens ») est un processus destiné à créer des titres financiers numériques négociables sur une blockchain, qui gagne du terrain dans le secteur bancaire depuis quelques années.
Qu’est-ce que la titrisation?
La titrisation est un processus qui consiste à convertir des droits contractuels en titres négociables, et qui permet de regrouper les effets juridiques d’un régime contractuel défini à des tiers qui ne sont pas à l’origine impliqués dans la construction juridique sous-jacente.
Généralement liée à des exemples bien connus tels que les titres adossés à des actifs ou à des créances hypothécaires, la technique de titrisation joue un rôle beaucoup plus important et fondamental sur les marchés financiers. Dans la mesure où il s’agit simplement d’un reconditionnement de créances en titres négociables, elle peut être appliquée à tout accord juridique valide et exécutoire sous-jacent. Une obligation standard est un exemple de titrisation dans lequel la relation débiteur-créancier sous-jacente est titrisée en billet.
Droit-valeur et jeton?
Avant la matérialisation des technologies numériques comme la blockchain, la titrisation était principalement mise en œuvre au moyen de certificats de sécurité dématérialisés, dotés d’un code ISIN, et généralement conservés auprès de dépositaires communs (EUROCLEAR, etc.).
Un nouveau véhicule de titrisation est disponible aujourd’hui, le jeton (« token »), et un nouveau type de titre a été créé, le « droit-valeur ».
Comment ? Les conditions contractuelles liées à l’objet contractuel concerné de la titrisation sont « traduites » en codes de programmation contenus dans des contrats numériques (les « Smart Contracts ») qui sont enregistrés sur une blockchain et accessibles à une adresse spécifique.
Que sont une blockchain et un contrat intelligent?
Une blockchain est essentiellement un nouveau type de registre : un registre décentralisé distribué numériquement qui existe sur un réseau informatique et facilite l’enregistrement des transactions. Lorsque de nouvelles données sont ajoutées à un réseau, un nouveau bloc est créé et ajouté de façon permanente à la chaîne. Tous les nœuds de la blockchain sont ensuite mis à jour pour refléter le changement. Cela signifie que le système n’est pas soumis à un seul point de contrôle ou de défaillance.
Les Smart Contracts (« contrats intelligents ») peuvent être définis comme des programmes logiciels qui sont exécutés automatiquement lorsque des conditions spécifiques sont remplies, comme les conditions convenues entre un acheteur et un vendeur. Les Smart Contracts sont établis en code sur une blockchain. Les informations contenues dans les Smart Contracts et enregistrées sur la blockchain (Ethereum) représentent le registre sous-jacent au nouveau titre tokenisé.
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